Conseil Municipal du 02 juillet 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-079RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-072SECTORISATION SCOLAIRE : rattachement de nouvelles voies et introduction d'un secteur flottant - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-073SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-074REALISATION D'UNE AIRE DE JEUX A L'ECO-QUARTIER THUROT : partenariat avec le Lycée des Métiers Heinrich-Nessel - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-076ALIENATION D'UN BIEN VIA LA PLATEFORME DE VENTES AUX ENCHERES AGORASTORE - Délibération - (sans annexe)09/07/2018
2018-CM-077ASSOCIATION LEGT ROBERT SCHUMAN : demande de subvention pour l'exposition "Haguenau à la fin de la guerre 14-18. L'écrivain Alfred Döblin raconte la vie de la petite ville" - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-078COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : remplacement d'un membre et désignation de suppléants - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-059ACTION COEUR DE VILLE : convention cadre pluriannuelle - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-070PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : avenant de prolongation d'un an de la convention d'objectifs et de financement 2015-2017 entre la Ville de Haguenau et le Club de football FR Haguenau - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-071SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire exercice 2017 - Délibération - Annexe09/07/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-075EGLISE SAINT-GEORGES : installations campanaires - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-060CESSION D'UN IMMEUBLE BATI : 30 rue du Maire André Traband - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2018
2018-CM-061CESSION D'UN IMMEUBLE BATI : 4 Place Robert Schuman - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2018
2018-CM-062CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC ET ACQUISITION FONCIERE : 71 route de Bischwiller - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2018
2018-CM-063VEILLE FONCIERE : convention d'information foncière avec la SAFER - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-064MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI C.R.E. - 2 rue du Général Courbassier - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-065MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : 74 rue du Prêteur - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-066MAINLEVEE D'UN DROIT DE PREFERENCE D'ACQUISITION : SARL G'STYR - 17 rue Saint Exupéry - Délibération - Annexe09/07/2018
2018-CM-067CONCESSION D'EXPLOITATION D'UN GITE GEOTHERMIQUE A HAUTE TEMPERATURE : demande d'avis - Délibération - (sans annexe)09/07/2018
2018-CM-068SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2017 - Délibération - (sans annexe)09/07/2018
2018-CM-069SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : acquisition d'actions par la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)09/07/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-057CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)09/07/2018
2018-CM-058CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2018 - Délibération - Annexe09/07/2018